Mentions Légales

Le site www.augrandcoeurchaux.fr est la propriété de Mathilde et Anthony CASSARD.

Identification de l’éditeur

Les éditeurs du site www.augrandcoeurchaux.fr sont Mathilde et Anthony CASSARD.

Coordonnées

06 hab Grand-Chaux

25390 Guyans-Vennes

Tél. : (+33) 06 82 44 08 24

Email augrandcoeurchaux@gmail.fr

Forme juridique : –

Représentant légal : Monsieur Anthony CASSARD

Identification du fournisseur de l’hébergement du site www.augrandcoeurchaux.fr

Gandi SAS

63-65, boulevard Masséna

75013 Paris

Usage du site

Le site www.augrandcoeurchaux.fr a pour fonction de vous faire découvrir notre offre d’hébergements de loisirs et vous assister dans la recherche de produits et services en relation avec notre activité touristique. Une utilisation de ce site, frauduleuse ou qui contreviendrait aux présentes mentions légales, pourra entraîner le refus par Mathilde et Anthony CASSARD, à tout moment, de l’accès aux services proposés sur ledit Site.

Responsabilité de l’éditeur

L’édition d’informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l’édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L’éditeur du site s’engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir : disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé, assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public. Toutefois des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de l’éditeur du présent site peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. Autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

Responsabilité de l’utilisateur internaute

L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c’est-à-dire : A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l’éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.